La réglementation en vigueur

La majorité des déchets de bois sont des déchets non dangereux.


La réglementation spécifie que le déchet de bois est dangereux
lorsqu’il a été souillé par une matière dangereuse (exemple :
l’ajout d’un produit de préservation en profondeur du bois car ces
produits contiennent des sels métalliques).

En pratique, les bois traités CCA sont classés comme des déchets
dangereux, de même que les traverses de bois créosotées.

De même, la sciure souillée par des produits comme les huiles,
les graisses, les peintures est considérée comme un déchet
dangereux et doit être éliminée conformément à la législation
associée.

Par contre, un élément bois recouvert d’une peinture ou d’un
vernis (armoires, charpentes…) n’est pas considéré comme un
déchet dangereux. Il entre dans la catégorie des déchets industriels
banals.